By-Laws

JUVENTUS CLUB CANADA (1987)

Statuts et Règlements

 (17 mai 2019)

 =======================================

Article 1

(A) Le Club a été fondé le 13 Juin 1987

(B) Club à but non lucratif avec réunion sportive

(C) L’adresse du Club est située dans la Ville de Montréal

Article 2

La Mission du Club :

  1. A) Promouvoir le Club Juventus F.C. (Torino, Italie) 
  2. B) Organiser des activités sociales, sportives et culturelles pour le bénéfice des membres
  3. C) Promouvoir le sport du soccer au Québec, au Canada et à l’international

Article 3

(1) Tous les femmes et hommes, ayant 18 ans et plus, peuvent devenir membre en payant la cotisation annuelle et en respectant les règlements.

(2) Le montant de la cotisation sera établi par le Conseil d’Administration lors de l’Assemblée Générale Annuelle.

(3)  1a :  La période de cotisation et du 1er Avril au 31 mars.

       1b : Le montant de cotisation est modifié comme suit :

Membre individuel:  20$            Membre couple: 30$

                   

Article 4

(1) L’Assemblée Générale Annuelle aura lieu chaque année entre le 1er avril e le 30 mai.

(2) Les membres seront avisés de la date de la l’Assemblée 30 jours d’avance soit par écrit, par courriel ou au téléphone.

(3) Le quorum exigé pour tenir l’Assemblée sera de 30 membres présents.

Article 5

(1) Aucune dépense ne sera accordée à aucun membre relativement à une activité du club quand des frais d’admission seront exigés.

(2) Le Conseil d’administration est autorisé à déterminer le budget pour chaque activité du Club.

Article 6

(1) L’Élection du Conseil d’Administration se fera à tous les deux (2) ans

(2) Les Conseil d’Administration est composé de 11 personnes maximum

(3) L’Élection se déroulera comme  suit:                                                                                                                      

     (a) Les membres élisent 11 personnes maximum

     (b) Parmi les 11 personnes élues, les membres élisent les officiers suivants : 

             (a) Président  .. (b) Vice-président  ..  (c) Secrétaire  .. (d) Trésorier                                           

(4) Le Conseil d’Administration est autorisé à combler tout poste vacant.                                     

Article 7

Toute plainte d’un membre devra être acheminée à l’attention du Président. La plainte sera inscrite dans les sujets à discuter lors de la prochaine réunion du Conseil d’Administration.

La décision sera envoyée par écrit (lettre) au membre concerné.

Le membre peut demander un appel de la décision rendue par le Conseil dans les 15 jours suivant la réception de la lettre. Dans un tel cas, le Conseil nommera le Vice-président ainsi que deux membres (non-membres du conseil) pour rencontrer l’appelant et ensuite aviser le Conseil d’administration de leur décision.

Article 8

Le Conseil d’Administration peut designer des personnes, qui avantageront le Club, aux postes suivants :  (a) Gouverneur  (b) Président Honoraire  (c) Membre Honoraire  (d) Fondateur Honoraire (e ) Autres désignations.

Article 9

Toutes modifications aux Règlements cités ci-haut peuvent être considérées lors de l’Assemblée Annuelle, en autant que les membres en règle fassent parvenir leur lettre avec la modification à l’attention du Conseil d’administration, 30 jours avant la tenue de l’Assemblée Annuelle.

                                 HISTORIQUE

  1. a) 11 novembre 1988   —  CLUB  JUVE 
  2. b) 11 octobre 1994       —   CLUB JUVENTUS GAETANO SCIREA DI MONTRÉAL 
  3. c) 15 janvier 2019         —   JUVENTUS CLUB CANADA
  4. d) 2 mai 2023              —   MODIFICATIONS ARTICLE 3   ET   ARTICLE 4